Règlement intérieur applicable au sein de
l’établissement équestre : Les Sabots du mas Massou
Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein du poney club : Les Sabots du mas Massou.
Inscription
Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de l’établissement, de façon régulière, est tenue de remplir une demande d’inscription.
Acceptation du règlement
Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement.
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
Chapitre 1 : Cavaliers et visiteurs
Stationnement / Sécurité
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé dans l’enceinte du poney club. Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
Les chiens doivent être impérativement tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement. Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité de son propriétaire.
Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et
extérieures.
Comportement
Tous cavaliers ou visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement que des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Accès aux écuries et aux installations équestres
Les écuries sont accessibles au public (voir horaire à l’accueil)
Tout accès en dehors des horaires d’ouverture est possible uniquement sur demande et après acceptation du chef d’établissement.
Circulation dans les écuries
Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à :
ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer,
ne rien donner à manger aux équidés.
Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Il est strictement interdit de courir dans les écuries, tous jeux de balles ou autres, sont également prohibés.
L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu.
Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibés de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…)
Chapitre 2 : Cavaliers
Tenue et matériel
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme EN 1384.
Assurances
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l'assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. L’établissement équestre tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation, par le biais de la licence fédérale.
Les pratiquants doivent prendre connaissance, à l’accueil, de l'étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées, ainsi que des extensions possibles.
Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s'il n’a pas acquitté ses droits
d’inscription pour l'année en cours.
La responsabilité de l’établissement équestre ne saurait être engagée dans le cas d'un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.
Tarifs
Les tarifs des prestations sont affichés dans l’accueil de l’établissement équestre.
Cartes
Tous cours ou reprises non décommandés 24 heures à l’avance restent dues.
Les cartes doivent être utilisées durant l'année de cotisation. Au-de là du 30 septembre si les cavaliers n'ont pas renouveler leurs cotisations, les cartes ne sont plus valables.
Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper ce retard, ou prétendre à une éventuelle réduction.
Les inscriptions se prennent : 48 heures à l’avance
Pour le bon déroulement des cours, les cavaliers à partir de 6ans doivent arrivés: 15 minutes avant le cours
COURS
Les cavaliers doivent être le plus régulier possible en cours.
En cas d'absence répétées, il pourra être demandé au cavalier de changer de cours afin de ne pas perturber la progression des autres cavaliers.
Les jours de mauvais temps les cavaliers auront des cours de théorie. Ceux-ci sont obligatoires pour tous les cavaliers qui souhaitent passer leurs examens.
Utilisation des équipements
Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de pénétrer au sein de cette aire doit être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes.
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre.
Chapitre 3 : Dispositions générales
Prise en charge des enfants mineurs
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant le temps d’activité équestre encadrée et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit un quart d’heure avant l’activité et un quart d’heure après. En dehors des temps d’activités et de préparations les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Réclamations
Tout cavalier souhaitant effectuer une réclamation qu’il estime motivée et justifiée, concernant l’établissement peut l’effectuer soit en demandant un rendez-vous avec le gérant de l’établissement, soit en lui écrivant une lettre.
Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Autorité de l’enseignant
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des leçons. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Propriétaires d’équidés
Les propriétaires d’équidés sont tenus de respecter le présent règlement.
Le propriétaire signera un contrat avec l’établissement équestre pour déterminer les modalités de prise en pension de son équidé.
Règlement intérieur valable à compter du 1er septembre 2015
